[FLE] QUALITE FRANÇAIS LANGUE ETRANGERE
Présentation de la marque [FLE] QUALITE FRANÇAIS LANGUE ETRANGERE
Déposée le 25 juin 2007 par CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « [FLE] QUALITE FRANÇAIS LANGUE ETRANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque [FLE] QUALITE FRANÇAIS LANGUE ETRANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque [FLE] QUALITE FRANÇAIS LANGUE ETRANGERE arrivera à expiration en date du 25 juin 2027.
CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643054 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-03-10
Inscription le 15 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708119 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15